Blogue

Inspection sur mesure Blogue

Vice caché: comment se protéger?

Publié par Publié par Inspection sur mesure le mardi 10 octobre, 2017 à 14:08

Vice caché: comment se protéger?

Tout le monde a déjà entendu parler de vices cachés ou d’un propriétaire qui a trouvé une anomalie dans sa maison. Résultat? Les futurs acheteurs sont craintifs et certains investisseurs hésitent même à se lancer dans l'immobilier pour cette raison! Toutefois, il existe bel et bien des moyens qui permettent aux propriétaires de se protéger contre les vices cachés. Voici donc un article qui fait le tour de cette épineuse question et qui vous aidera à obtenir une protection maximale contre les vices cachés!

 

Qu’est-ce qu’un vice caché?

Un vice caché est une anomalie qui n’était pas visible dans une maison ou un bâtiment au moment de sa vente. C’est donc un problème qui n’était pas connu par le propriétaire au moment de la vente. S’il connaissait son existence et qu’il ne l’a pas déclaré, ceci s’apparente à de la fraude. Puisqu’il a omis volontairement de divulguer ce problème. Des dommages et intérêts peuvent alors être réclamés, en plus du remboursement des frais encourus pour les rénovations.

 

En tant que propriétaire, comment se protéger des vices cachés?

Que vous pensiez à vendre votre maison ou non, il vaut toujours mieux vous protéger contre les vices. En effet, bien connaître l'état de votre propriété vous couvrira mieux contre d'éventuels ennuis qui pourraient s'aggraver si rien n'est fait. Pensez seulement à une infiltration d'eau dans le toit : les dégâts seront beaucoup moindres si on intervient à temps!

Pour s'éviter de tels problèmes et prévenir les vices cachés, il n’y a pas de secret. La recette est même très simple : il faut bien inspecter sa maison et l'entretenir régulièrement! En fait, en tant que propriétaire, l'idéal est d'effectuer soi-même des inspections visuelles au moins 2 fois par année. Faites le tour de la propriété après l'hiver et à l'automne, regardez bien les fondations pour détecter des fissures, inspectez l'entretoit pour vous assurer que l'eau ne s'y insère pas, etc. Et après quelques années, demandez à un inspecteur en bâtiment de procéder à une inspection préventive. Avec ses connaissances et son expertise, il pourra sans doute détecter ce qui vous aurait échappé, le cas échéant.

Et bien sûr, lorsqu'une anomalie est détectée, intervenez rapidement. Même si le problème est mineur, procéder avec diligence est le meilleur moyen d'entretenir sa maison, empêcher l'apparition de problèmes plus graves et éviter les vices cachés. En somme, un bon entretien amène tout simplement une propriété en meilleur état!

 

Comment se protéger des vices cachés, en tant qu'acheteur et nouveau propriétaire?

Ici, un seul mot d'ordre : inspectez, inspectez et inspectez. Et ce n'est pas seulement parce que nous sommes des inspecteurs en bâtiment que nous donnons ce conseil! En effet, dans les cas de vices cachés qui se rendent en cour, l'acheteur a la responsabilité de prouver qu'il a agi de façon prudente et diligente avant d'approuver la transaction. Les problèmes qui auraient pu être décelés, mais qui ne l'ont pas été à cause d'une imprudence, ne sont donc pas couverts par la garantie légale contre les vices cachés. Bref, aux yeux de la loi, ne pas procéder à une inspection préachat revient pratiquement à accepter la propriété telle qu'elle est.

De plus, choisir un inspecteur compétent et qui vous livre un rapport d'inspection de qualité peut tout changer. Car plus vous détenez plus d'informations sur l'état du bâtiment au moment de l'achat, moins il y a de zones grises lors d'un éventuel recours contre le vendeur. Prenons un exemple: vous êtes nouvellement propriétaire et vous découvrez un vice caché qui a causé des dommages à votre maison. Vous voulez être dédommagé par l'ancien propriétaire et c'est normal. Toutefois, si le rapport d'inspection ne contient aucune information sur la partie touchée de votre maison, il y aura une zone grise. À qui appartient la responsabilité du vice caché? Le problème était-il présent au moment de la vente ou résulte-t-il d'une mauvaise utilisation de votre part? Sans information ni photo, il sera difficile de trancher s'il s'agit bel et bien d'un vice caché.

 

Mais avec un rapport d'inspection bien détaillé, qui contient de multiples photos et une abondance d'informations, il n'y aura aucune place à l'interprétation. Tout sera écrit noir sur blanc dans un document officiel. Il sera donc plus facile de prouver la responsabilité de l'ancien propriétaire et d'être dédommagé en négociant une entente ou en obtenant gain de cause en cour. Et s'il s'agit d'une erreur ou d'une omission de l'inspecteur lui-même, le rapport d'inspection sera encore très utile pour le prouver! D'ailleurs, à ce sujet, assurez-vous de choisir un inspecteur qui détient une assurance erreur et omission. Vous pourrez ainsi être dédommagé pour un vice apparent qui aurait dû être révélé lors de son inspection.

Bref, retenez que plus vous disposez d’informations sur l’état d'une propriété avant son achat, moins il y a de zones grises. Et les zones grises sont toujours à éviter, particulièrement si vous êtes plus tard confronté à un vice caché.

 

Le vice caché : vaut mieux prévenir que guérir!

En conclusion, agir de façon prudente et diligente comme le prescrit la loi est votre meilleure arme contre un vice caché. D'ailleurs, si vous procédez à une inspection avant l'achat de votre maison et que des ennuis sont trouvés, vous pourrez négocier le prix et même refuser de procéder à la transaction. Mais s'il s'agit véritablement d'un vice caché qu'une inspection n'a pu détecter, avoir fait vos devoirs vous permettra d'être dédommagé. Une situation gagnante sur tous les plans!

Et si vous êtes à la recherche d'un bon inspecteur en bâtiment qui vous aidera à déceler les vices apparents, communiquez avec l'équipe d'Inspection sur Mesure ! Notre personnel qualifié vous propose des inspections plus longues, des rapports qui contiennent une multitude de détails et de photos, un service après-vente attentionné, en plus de vous offrir la protection d'une assurance-responsabilité de 2 millions $ en cas d'erreur ou d'omission. Avec nous, vous faites le bon choix!

 

Inspecteur AIBQ